Ordre du jour ICI

B01 - Procès-berbal de la réunion de Bureau du 18 FÉVRIER 2025 ICI

B02 - Rilhac-Rancon - Construction 22 logements - 37 avenue de la Libération - Abandon du projet ICI

B03 - LIMOGES - Val de l'Aurence Sud - Rue du Maréchal Juin -Cession d'une partie de la parcelle cadastrée OL n° 16 ICI

B04 - LIMOGES (Val de l'Aurence Sud) - 1-9 et 2-10 I. et F. Joliot Curie et 12 à 18 rue du Marechal Joffre - Autorisation de cession de parcelles de terrain ICI

B05 - Situation centre social ALIS et perspectives ICI

B06 - RESIDENCE SALAMMBO - Réhabilitation de 20 logements - 7 rue Eugène Labiche à Limoges - Réalisation d'un contrat de prêt d'un montant total de 996 000,00 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (Banque des Territoires) ICI

B07 - COUZEIX LES RIBIERES - Route des Ribières à Couzeix - Acquisition de 2 logements PLAI en VEFA - Convention de cofinancement avec Limoges Métropole - Communauté urbaine ICI

B08 - RILHAC RANCON - 35 rue Bernard de Ventadour - Acquisition de 29 logements (12 PLUS -17 PLAI) en VEFA - Convention de cofinancement avec Limoges Métropole - Communauté urbaine ICI

B09 - Constitution d'un groupement de commande pour la mise en place d'une protection sociale complémentaire santé des personnels au 01 JANVIER 2026 ICI 

Bureau ODJ ICI

B01 – Procès-verbal de la réunion de Bureau du 04 DECEMBRE 2024 ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B02 - RESIDENCE PIERRE ASTIER – Achat en VEFA de 6 logements collectifs (2 PLUS – 4 PLAI) – 28 rue Pierre Astier à Limoges - Convention de cofinancement avec Limoges Métropole – Communauté Urbaine ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B03 - RESIDENCE SADI CARNOT – Acquisition amélioration de 8 logements collectifs (5 PLUS – 3 PLAI) – 6-10 place Carnot à Limoges - Convention de cofinancement avec Limoges Métropole – Communauté Urbaine ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B04 - RESIDENCE LE CHATENET – Construction de 55 logements individuels et collectifs (22 PLUS – 33 PLAI) lieu-dit : « Le Chatenet » au Palais sur Vienne - Convention de cofinancement avec Limoges Métropole – Communauté Urbaine ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B05 - CONDAT SUR VIENNE - 5 AVENUE DE LIMOGES – Construction de 22 logements collectifs – 5 avenue de Limoges à Condat sur Vienne - Convention de cofinancement avec Limoges Métropole – Communauté Urbaine ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B06 - COUZEIX LES RIBIERES – Acquisition de 2 logements PLAI en VEFA (Vente en l’Etat Futur d’Achèvement) dans le cadre de la Reconstitution de l’Offre NPNRU – Route des Ribières à Couzeix – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 326 231,00 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B07 - RILHAC RANCON - 35 rue Bernard de Ventadour – Acquisition de 29 logements (12 PLUS – 17 PLAI) en VEFA –Réalisation d’un emprunt issu du cadre du « NPNRU - Financement de logements locatifs sociaux familiaux (PLUS/PLAI) » d’un montant total de 214 700 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B08 – PUY MARTIN – LE PALAIS SUR VIENNE – Restructuration d’un ancien EPHAD en 48 logements - Evolution du projet ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B09 - Avenant la convention entre Limoges habitat et le CCAS – Résidence Autonomie Municipale des Casseaux – Versement de redevance ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B10 - Part variable de la Directrice générale – Evaluation 2024 ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B11 - VENTE DE LOGEMENTS SOCIAUX – Résidence Les Longes – 10 rue Pierre Fresnay à LIMOGES - Vente du logement n°153 ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B12 - LIMOGES (LANDOUGE) – 27 allée de Veyrac – Autorisation d’acquisition de 14 logements individuels en vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B13 - Participation au financement du diagnostic stratégique sur la vacance du parc social de Limoges habitat dans les quartiers politique de la ville de Limoges Métropole et la stratégie de peuplement associée, et de la construction d’un plan d’action partenarial ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

ODJ à consulter ICI

B01 – Procès-verbal de la réunion de Bureau du 10 OCTOBRE 2024
ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B02 – LES RIBIERES – Acquisition de 2 logements PLAI individuels en VEFA (Vente en l’Etat Futur d’Achèvement) – 15 bis et 15 ter route des Ribières à Couzeix - Réalisation d’un emprunt issu du cadre du « NPNRU – Financement de logements locatifs sociaux familiaux PLAI » d’un montant de 19 600 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES 
ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B04 - Avenant la convention entre Limoges habitat et la fondation les Amis de l’Atelier – Foyer le Kaolin
ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

ODJ ICI

B01 – Procès-verbal de la réunion de Bureau du 11 septembre 2024 ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B02 - BEAUBREUIL – Réhabilitation de 187 logements – 4 à 24 rue Rhin et Danube à Limoges – Convention de subvention avec la Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé Au Travail ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B03 - RESIDENCE SADI CARNOT – 6-10 place Carnot à Limoges – Acquisition Amélioration de 8 logements – Convention de financement issu du cadre « Action Coeur de Ville – Financement d’opération du Parc Social et Intermédiaire » d’un montant total de 394 860 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B04 - RESIDENCE PIERRE ASTIER – Achat en VEFA de 6 logements collectifs (2 PLUS – 4 PLAI) dans le cadre de la Reconstitution de l’Offre NPNRU– 28 rue Pierre Astier à LIMOGES – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 541 646 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (Banque des Territoires) ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B06 - Convention de location entre Limoges habitat et la SELI, nouveaux locaux pour l’agence nord/ouest ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

ODJ ICI

B01 – Procès-verbal de la réunion de Bureau du 04 JUIN 2024 ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B02 - RESIDENCE PIERRE ASTIER à Limoges – Achat en VEFA de 6 logements collectifs (4 PLAI ANRU – 2 PLUS ANRU) – Réalisation d’un emprunt complémentaire issu du cadre du « NPNRU – Financement d’opérations de reconstitution de l’Offre de logements sociaux (PLAI) » d’un montant total de 34 400 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B03 - LIMOGES – LES PORTES-FERREES – Projet d’écoquartier - Construction de logements en accession à la propriété « Les Jardins de Sainte-Anne » – Autorisation d’acquisition de l’ilot n°4b ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B04 - LIMOGES – LES PORTES-FERREES – Rue Domnolet-Lafarge - Autorisation de cession d’une partie de la parcelle EW n°535 ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B05 - LIMOGES – LES PORTES-FERREES – Projet d’écoquartier - Construction de logements en accession à la propriété « Les Jardins de Sainte-Anne » – Lancement de la précommercialisation en location-accession ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B06 - LIMOGES BEAUBREUIL – 20 rue des Fuchsias – Centre de secours – Bail emphytéotique – Autorisation de signature d’un avenant de prolongation ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B07 - LIMOGES BEAUNE-LES-MINES – 70 ancienne Route de Paris – Cession d’une parcelle de terrain – Substitution d’acquéreur ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B08 - COUZEIX – Rue du Mas Bourianne – Autorisation d’acquisition de parcelles de terrain ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B09 - PANAZOL – Rue du Maréchal Joffre - Résidence Le Château - Autorisation de cession et de mise à disposition temporaire d’une partie de la parcelle AI n°230 ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B12 - Avenant à la convention entre Limoges habitat et le CCAS – Résidence pour Personnes Agées des Casseaux ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

Bureau ODJ ICI

B01 – Procès-verbal de la réunion de Bureau du 16 MAI 2024 ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B02 - LA REFORME – Construction de 44 logements collectifs (26 PLAI – 18 PLUS) – 24 rue de la Réforme à Limoges - Réalisation d’un emprunt issu du cadre du « NPNRU – Financement de logements locatifs sociaux familiaux (PLUS/PLAI) » d’un montant total de 476   200 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B03 - RESIDENCE LE CHATENET – Construction de 55 logements individuels et collectifs (22 PLUS – 33 PLAI ANRU) – Lieu-dit « Le Chatenet » au Palais sur Vienne - Réalisation d’un emprunt issu du cadre du « NPNRU – Financement de logements locatifs sociaux familiaux (PLUS/PLAI) » d’un montant total de 594 000 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B04 - LA FILATURE – Construction de 39 logements (23 PLAI – 16 PLUS) – Rue de la Filature à Panazol - Réalisation d’un emprunt issu du cadre du « NPNRU – Financement de logements locatifs sociaux familiaux (PLUS/PLAI) » d’un montant total de 422 200 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B05 - RILHAC-RANCON – Laurière – 35 rue Bernart de Ventadour - Autorisation d’acquisition de 29 logements individuels en vente en l’état futur d’achèvement (VEFA) ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B06 - Aménagement de 6 terrains de pétanque sur la parcelle BS0447 propriété de Limoges Habitat en partenariat avec La Brégère Pétanque et la Ville de Limoges – Signature d’une convention avec La Brégère Pétanque ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B07 - Evaluation de la part variable de la Directrice générale – Année 2023 – Complément ADOPTE A L’UNANIMITE  ICI

B08 – RESIDENCE LA REFORME – Construction de 44 logements collectifs dont 18 PLUS – 24 rue de la Réforme à Limoges – Convention de financement avec la Ville de Limoges ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B09 – VENTE DE LOGEMENTS SOCIAUX – Résidence Les Longes – 10 rue Pierre Fresnay à LIMOGES - Vente du logement n°164 ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

Liste des délibérations ICI

B01 – Procès-verbal de la réunion de Bureau du 12 MARS 2024 ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B02 – RESIDENCE LES JARDINS D’OPALE 2 à Feytiat – Achat en VEFA de 2 logements individuels (2 PLAI ANRU) – Réalisation d’un emprunt issu du cadre du « NPNRU – Financement de Logements Locatifs sociaux Familiaux (PLAI) » d’un montant total de 19 600 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B03 - MARECHAL JUIN – Réhabilitation de 48 logements collectifs – 2 à 8 rue du Maréchal Juin à Limoges – Réalisation d’un emprunt issu du cadre « NPNRU - Financement de logements locatifs sociaux » d’un montant total de 787 252 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B04 - NPNRU – Avenant 3 à la convention - Projet de requalification du 51 à 65 avenue de Beaubreuil et du 20 à 32 allée Fabre d’Eglantine à Limoges ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

Bureau ODJ ICI

B01 – Procès-verbal de la réunion de Bureau du 07 FEVRIER 2024 ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B02 – JARDINS D’OPALE 1 et 2 – Acquisition en VEFA de 4 logements – Lieu-dit « La Grosse Pierre » à Feytiat – Convention de cofinancement avec Limoges Métropole – Communauté urbaine ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B03 - RESIDENCE LE PUY MARTIN – Acquisition-Amélioration de 48 logements – Impasse du Puy Martin au Palais sur Vienne – Convention de cofinancement avec Limoges Métropole-Communauté urbaine ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B04 - RILHAC RANCON – Allée Pierre Mazière – Acquisition de 3 maisons individuelles en l’état futur d’achèvement (VEFA) – Avis du Domaine ADOPTE A L’UNANIMITE  ICI

B06 - VENTE DE LOGEMENTS SOCIAUX – Résidence Les Longes – 12 rue Pierre Fresnay à LIMOGES - Vente du logement n°174 ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

Bureau Ordre du Jour ICI

B01 – Procès-verbal de la réunion de Bureau du 07 DECEMBRE 2023 ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B02 - RESIDENCE DEVERRINE – Réhabilitation de 112 logements – 1,2,3,4,5 rue du Commandant Tulasne et 48, 54 rue Montmailler à Limoges – Convention de financement avec la CAISSE d’ASSURANCE RETRAITE et de la SANTE AU TRAVAIL ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B03 - RESIDENCE DEVERRINE – Réhabilitation de 112 logements – 1,2,3,4,5 rue du Commandant Tulasne et 48, 54 rue Montmailler à Limoges - Convention de financement avec la Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé au Travail. (Prêt 400 000 €) ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B04 - RESIDENCE LA REFORME – Construction de 44 logements – 24 rue de la Réforme à Limoges - Convention de cofinancement avec Limoges Métropole - Communauté urbaine ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B05 – Dossier annulé

B06 - 12 Rue Porte Panet à Limoges – Engagement et modification de l’orientation de la commande ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B07 - Réhabilitation de la résidence « LES TROIS MAISONS » au 21,23,25,27,29 et 31 - rue des 3 maisons à Limoges - Lancement opération ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B08 - NPNRU- Réhabilitation et résidentialisation du 2.6.8 rue Maréchal Juin et 7.9.11.13.15.17.19 rue du Maréchal Juin – Limoges – Lancement opération
ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

B09 - VERNEUIL-SUR-VIENNE – Lieux-dits « Le Colombier » et « Le Bourg » – Autorisation de signature de l’acte de vente – Avis du Domaine ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B10 - LIMOGES - Beaubreuil - NPNRU - Protocole foncier - Autorisation de signature ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B11 - Réhabilitation de la résidence « le Pont Saint Etienne » au 14 rue du Pont Saint Etienne – Limoges - Lancement opération ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B12 - Evaluation de la part variable de la Directrice générale – Année 2023 ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B13 – Souscription à un compte à terme ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

Liste des délibérations ICI

B01 – Procès-verbal de la réunion de Bureau du 06 octobre 2023 ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE
B02 - RESIDENCE SADI CARNOT – Acquisition-Amélioration de 8 logements collectifs dont 5 PLUS – 6-10 place Carnot à Limoges - Convention de Financement avec la Ville de Limoges ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE
B03 - RESIDENCE LA FILATURE – Construction de 39 logements – Rue de la Filature à Panazol - Convention de cofinancement avec Limoges Métropole - Communauté urbaine ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE
B04 - LIMOGES – Résidence Casimir Ranson – Autorisation de régularisation d’une servitude de branchement au réseau d’assainissement de la Résidence au profit de parcelle cadastrée IM n°356 - 21 rue Georges Magadoux ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE
B05 – Le Palais sur Vienne – Cession de biens immobiliers ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE 
B06 - RILHAC-RANCON - Résidence Joséphine BAKER – Autorisation de constitution d’une demande de rétrocession de la voirie et réseaux divers, au profit de Limoges Métropole ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

ODJ du Bureau ICI

B01 Procès-verbal de la réunion de Bureau du 19 septembre 2023 - ICI

B03 SEREILHAC – La Maison Neuve – Autorisation de cession du terrain - ICI

Délibérations ICI
B01 – Procès-verbal de la réunion de Bureau du 8 juin 2023 ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE
B02 - MAISON 44 EMILE LABUSSIERE – 44 avenue Emile Labussière à Limoges – Acquisition-amélioration et transformation en FJT de 10 logements collectifs (10 PLAI adaptés) - Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 256 162 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (Banque des Territoires) ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE
B03 - RESIDENCE LA FILATURE – Construction de 39 logements – Rue de la Filature à Panazol – Convention de financement avec la CAISSE d’ASSURANCE RETRAITE et de la SANTE AU TRAVAIL ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE
B04 - 15 CITE LAFARGE – Construction de 9 logements individuels dont 6 PLUS – Rues du Cercler et Lafarge à Limoges - Convention de Financement avec la Ville de Limoges ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE
B05 - SADI CARNOT – Acquisition-amélioration de 8 logements (5 PLUS – 3 PLAI) – 6-10 place Carnot à Limoges – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 596 936,00 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (Banque des Territoires) ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE
B06 - LIMOGES – 22 rue de la Réforme - Autorisation d’acquisition de la parcelle DV n°64 ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE
B07 - COUZEIX – Les Ribières– Autorisation d’acquisition de 2 maisons individuelles ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE
B08 - Colonnes montantes électriques – Autorisation de signer un protocole d’accord transactionnel avec ENEDIS ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE
Question complémentaire
B09 - RILHAC RANCON – avenue Emile Zola – Autorisation d’acquisition d’une parcelle de terrain – Modification ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

Ordre du jour ICI

B01 – Procès-verbal de la réunion de Bureau du 26 avril 2023 ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B02 – DOSSIER ANNULE

B03 - RESIDENCE PIERRE ASTIER – Achat en VEFA de 3 logements collectifs (3 PLAI) dans le cadre de la Reconstitution de l’Offre NPNRU– 28 rue Pierre Astier à LIMOGES – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 236 943 € auprès de la Banque des Territoires (groupe Caisse des Dépôts et Consignations)  ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B04 - RESIDENCE PIERRE ASTIER – Achat en VEFA de 3 logements collectifs (3 PLUS) dans le cadre de l’Offre Nouvelle ETAT – 28 rue Pierre Astier à LIMOGES – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 257 495 € auprès de la Banque des Territoires (groupe Caisse des Dépôts et Consignations) ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B05 - RESIDENCE DE LA CROIX – Construction de 22 logements individuels dont 9 PLUS – Lieu-dit « De La Croix » à Beaune les Mines, commune de Limoges - Convention de Financement avec la Ville de Limoges ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B06 - RESIDENCE GRAND ANGLE – Acquisition en VEFA de 8 logements collectifs dont 3 PLUS – Rues de la Fontaine de Vanteaux et d’Isle à Limoges - Convention de Financement avec la Ville de Limoges ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B07 - RESIDENCE AGORA – Acquisition en VEFA de 30 logements collectifs dont 12 PLUS – 171 avenue Maréchal De Lattre de Tassigny à Limoges - Convention de Financement avec la Ville de Limoges ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B08 - RESIDENCE LES JARDINS D’OPALE – Achat en VEFA de 2 logements individuels (2 PLAI) dans le cadre de la Reconstitution de l’Offre NPNRU– Lieu-dit « La Grosse Pierre » à FEYTIAT – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 254 317 € auprès de la Banque des Territoires (groupe Caisse des Dépôts et Consignations) ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B09 – DOSSIER ANNULE

B10 – LIMOGES – rue de Beaupuy – Autorisation d’acquisition de 6 logements en VEFA – Modification ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B11 – VENTE DE LOGEMENTS SOCIAUX – Résidence Les Longes – 10 rue Pierre Fresnay à LIMOGES - Vente du logement n°162 ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

B12 - RESIDENCE DE LA CROIX – Construction de 22 logements – 10 allée Pierrette Fleutiaux, Lieu-dit : De La Croix à Beaune Les Mines, commune de Limoges – Avenant n° 1 à la Convention de cofinancement avec Limoges Métropole - Communauté urbaine – Modification de la participation financière ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

ODJ ICI 

B01 – Procès-verbal de la réunion de Bureau du 28 FEVRIER 2023 ICI

B02 – RILHAC RANCON – 37 avenue de la Libération – Construction de 20 logements – Modification de la commande – Nombre de logements ICI

B03 - 12 PORTE PANET – 12 rue Porte Panet à Limoges – Acquisition-amélioration de 6 logements (4 PLUS – 2 PLAI) - Convention de cofinancement avec Limoges Métropole - Communauté urbaine ICI

B04 - SAINT JUST LE MARTEL – Acquisition-amélioration de 6 logements – 2 rue de la Mairie à Saint Just le Martel – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 445 626,00 € auprès de la Banque des Territoires (groupe Caisse des Dépôts et Consignations) ICI

B05 – LE PALAIS SUR VIENNE – 11, 13 rue Turgot - Autorisation d’acquisition d’un ensemble immobilier ICI

B06 – Acquisition d’un foncier appartenant à la Ville de Limoges – 2 boulevard du Vigenal à Limoges ICI

B07 – LIMOGES – Opérations de démolition - Autorisation de signature d’une convention avec Enedis ICI

B08 – DOSSIER ANNULE  ICI

B09 - RILHAC RANCON – allée Pierre Mazière – Autorisation d’acquisition de 3 maisons individuelles  ICI

Liste des délibérations ICI 

PV ICI

Ordre du jour ICI

B01 – Procès-verbal de la réunion de Bureau du 06 DECEMBRE 2022 ICI

B02 - 12 PORTE PANET – 12 rue Porte Panet à Limoges – Acquisition Amélioration de 6 logements (4 PLUS – 2 PLAI) – Convention de financement dans le cadre du dispositif « Action Coeur de Ville » d’un montant total de 536 925 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ICI

B03 - COUZEIX – Construction de 41 logements collectifs (25 PLAI – 16 PLUS) – 6 rue de l’Eglise à Couzeix - Réalisation d’un emprunt issu du cadre du « NPNRU – Financement d’opérations de reconstitution de l’Offre de logements sociaux (PLUS/PLAI) » d’un montant total de 441 800 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ICI

B04 - COUZEIX – Construction de 41 logements – 6 rue de l’Eglise à Couzeix - Convention de cofinancement avec Limoges Métropole - Communauté urbaine ICI

B05 - RESIDENCE AGORA – Acquisition en VEFA de 30 logements – 171 avenue Mal. De Lattre de Tassigny à Limoges - Convention de cofinancement avec Limoges Métropole - Communauté urbaine ICI

B06 - RESIDENCE DE LA CROIX – Construction de 22 logements – 10 allée Pierrette Fleutiaux, Lieu-dit : De La Croix à Beaune Les Mines, commune de Limoges - Convention de cofinancement avec Limoges Métropole - Communauté urbaine ICI

B07 - RESIDENCE GRAND ANGLE – Acquisition en VEFA de 8 logements – Rues d’Isle et de la Fontaine de Vanteaux à Limoges - Convention de cofinancement avec Limoges Métropole - Communauté urbaine ICI

B08 - RESIDENCE LYAUTEY – Réhabilitation de 60 logements – 1 allée du Maréchal Lyautey à Limoges - Convention de cofinancement avec Limoges Métropole - Communauté urbaine ICI

B09 - RESIDENCE PIERRE ASTIER à Limoges – Achat en VEFA de 6 logements collectifs (3 PLAI ANRU – 3 PLUS hors NPNRU) –Convention de financement issue du cadre « Production de logements locatifs sociaux PLUS » d’un montant total de 100 500 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ICI

B10 - RESIDENCE PIERRE ASTIER à Limoges – Achat en VEFA de 6 logements collectifs (3 PLAI ANRU – 3 PLUS hors NPNRU) – Réalisation d’un emprunt issu du cadre du « NPNRU – Financement d’opérations de reconstitution de l’Offre de logements sociaux (PLAI) » d’un montant total de 29 400 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ICI

B11 - SAINT JUST LE MARTEL – Acquisition-amélioration de 6 logements (3 PLAI – 3 PLUS) – 2 rue de la Mairie à Saint Just le Martel - Convention de cofinancement avec ACTION LOGEMENT SERVICES ICI

B12 - SAINT JUST LE MARTEL – Acquisition-amélioration de 6 logements – 2 rue de la Mairie à Saint Just Le Martel - Convention de cofinancement avec Limoges Métropole - Communauté urbaine ICI

B13 - RILHAC-RANCON - CASSEPIERRE – Opération lieu-dit Cassepierre, 54 Avenue Emile Zola – Construction de 16 logements individuels - Autorisation de constitution d’une servitude de passage de réseaux électriques au profit d’Enedis ICI

B14 - Projet de construction d’une ligne électrique Haute Tension A (HTA) - 40 rue Albert Samain à Limoges - Autorisation de constitution d’une servitude de passage de réseaux électriques au profit d’Enedis ICI

B15 - LIMOGES – Autorisation de cession d’une parcelle de terrain – rue du Mas Bilier – Annule et remplace la délibération 20221013_B03 ICI

B16 – LIMOGES - Autorisation de servitude de passage Fonds Régional d’art Contemporain ICI

B17 – Demande de régularisation de salaires inférieurs aux minimas conventionnels – Signature de protocoles transactionnels ICI

B18 - Part variable de la Directrice Générale – Evaluation 2022 ICI

B19 - COUZEIX – Construction de 41 logements – 6 rue de l’Eglise à Couzeix - Convention de prêt avec la Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé au Travail ICI

PV ICI

Liste des délibérations ICI

B01 – Procès-verbal de la réunion de Bureau du 13 octobre 2022 ICI

B02 - RESIDENCE LES JARDINS D’OPALE à Feytiat – Achat en VEFA de 2 logements individuels (2 PLAI ANRU) – Réalisation d’un emprunt issu du cadre du « NPNRU – Financement d’opérations de reconstitution de l’Offre de logements sociaux (PLAI) » d’un montant total de 19 600 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ICI

B03 - CONDAT – 5 AVENUE DE LIMOGES à CONDAT SUR VIENNE – Construction de 22 logements individuels et collectifs (13 PLAI – 9 PLUS) ANRU – Réalisation d’un emprunt issu du cadre du « NPNRU – Financement d’opérations de reconstitution de l’Offre de logements sociaux (PLUS/PLAI) » d’un montant total de 238 100 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ICI

B04 - LIMOGES (BEAUNE-LES-MINES) – Opération De La Croix – Construction de 22 logements individuels - Autorisation de constitution d’une servitude de passage de réseaux électriques au profit d’Enedis
                Titre            
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B05 - Constitution d’une servitude – rue George Sand - COUZEIX ICI

B06 - LE CHATENET – LE PALAIS SUR VIENNE – Prorogation de délai – Signature d’un avenant au bail à construction ICI

Délibérations ICI

BO1 - Procés verbal de la réunion de Bureau du 14 09 2022


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BO3 - Limoges - Autorisation de cession d'une parcelle de terrain - rue du Mas Bilier - Annule et remplace la délibération n°20220616 du 16 juin 2022

B_NT1 - Augmentation des loyer au 1er janvier 2023

B_NT2 - Orientations budgétaires 2023 - Information

B_NT3 - Orientations stratégiques 2023 - Information

B_NT4 - Mise à disposition de logements pour l'accueil de familles réfugiées ukrainiennes - Complément - Information

PV Bureau ICI

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Délibérations

PV Bureau

BO1 - Procès verbal de la réunion de Bureau du 16 juin 2022

BO2 - Résidence Agora à Limoges  - Achat en VEFA de 30 logements collectifs (18PLAI - 12 PLUS) ANRU - réalisation d'un emeprunt issu du cadre du "NPNRU - Financement d'opérations de reconstitution de l'offre de logements sociaux (PLUS/PLAI)" d'un montant total de 324 000€ aurpsè d'ACTION LOGEMENT SERVICES

BO3 - RESIDENCE GRAND ANGLE à LIMOGES - Achat en VEFA de 8 logements collectifs (3 PLUS - 5 PLAI) dans le cadre de la reconstitution de l'offre NPNRU - Rues d'lsle et de la Fontaine de Vanteaux à Limoges - Réalisation d'un contrat de prêt d'un montant total de 618 402,93 C auprès de la Banque des Territoires (groupe Caisse des Dépôts et Consignations)

BO4 - RESIDENCE GRAND ANGLE à LIMOGES - Achat en VEFA de 8 logements collectifs (5 PLAI - 3 PLUS) ANRU - Réalisation d'un emprunt issu du cadre du « NPNRU - Financement d'opérations de reconstitution de l'Offre de logements sociaux (PLUS/PLAI) » d'un montant total de 85 900 C auprès d' ACTION LOGEMENT SERVICES 

BO5 - 44 EMILE LABUSSIERE -Acquisition-Amélioration de 10 logements -44 avenue Emile Labussière à Limoges -Convention de cofinancement avec la Communauté Urbaine Limoges Métropole

BO6 - CITE PORTES FERREES Réhabilitation / Résidentialisation de 361 logements - 28-30, 32-34 et 38-40-42 rue Domnolet Lafarge à Limoges - Convention de cofinancement avec la Communauté Urbaine Limoges Métropole 

BO7 - RESIDENCE DEVERRINE - Réhabilitation de 112 logements - 1, 2, 3, 4, 5 rue du Commandant Tulasne et 48, 54 rue Montmailler à Limoges Convention de cofinancement avec la Communauté Urbaine Limoges Métropole

BO8 - RESIDENCE CASSEPIERRE - Construction de 16 logements - 54 avenue Emile Zola à Cassepierre, commune de Rilhac-Rancon - Convention de cofinancement avec la Communauté Urbaine Limoges Métropole 

BO9 - LIMOGES - rue de Beaupuy - Autorisation d'acquisition de 6 logements en VEFA 

BO10 - VENTE DE LOGEMENTS SOCIAUX - Résidence Les Longes - 10 rue Pierre Fresnay à LIMOGES - Vente du logement n° 144 

B_NT1 - ANRU Clause de revoyure - Information

B_NT2 - RESIDENCE MONTJOVIS - 82, 84, 86 avenue de Montjovis à Limoges - Fixation des loyers suite à la réhabilitation / restructuration de 129 logements - Information 

ODJ du Conseil d'Administration ICI

CA01 - Procès-verbal de la réunion du Conseil d’Administration du 19 DECEMBRE 2024 ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE
CA02 - Composition du Conseil d’administration – Remplacement de Madame Catherine JARRY, représentant les associations dont l’un des objets est l’insertion ou le logement des personnes défavorisées, par Monsieur Jean-Marie JAVELON ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE
CA03 - CITE PORTES FERREES – Réhabilitation de 111 logements – 28-30 rue Domnolet Lafarge à Limoges – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 1 587 378,30 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (Banque des Territoires) ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE
CA04 - CITE PORTES FERREES – Réhabilitation de 110 logements – 32-34 rue Domnolet Lafarge à Limoges – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 2 338 880,92 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (Banque des Territoires) ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE
CA05 - CITE PORTES FERREES – Réhabilitation de 140 logements – 38-40-42 rue Domnolet Lafarge à Limoges – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 1 452 631,76 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (Banque des Territoires) ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE
CA06 - LIMOGES - LA REFORME – Abandon du partenariat avec Eiffage Immobilier Sud-Ouest - Evolution du projet ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE
CA07 – Dossier annulé
CA08 - Politique de vente de logements – Bilan 2024 et objectifs 2025 ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE
CA09 - Réévaluation de l’Indemnité de fonctions, de sujétions et d’expertise (IFSE) des fonctionnaires de Limoges habitat ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE
CA10 - Modification de la participation de Limoges habitat à la prévoyance des fonctionnaires ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE
CA11 - Promotion interne des fonctionnaires en situation de handicap (Reconnaissance de Qualité de Travailleur Handicapé) - Modification du tableau des effectifs ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE
CA12 - Objectifs et indicateurs de la Directrice générale – Année 2025 ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

Liste des délibérations ICI

CA01 - Procès-verbal de la réunion du Conseil d’Administration du 19 décembre 2024 ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA02 - Composition du Conseil d'administration Remplacement de Madame Catherine JARRY, démissionnaire -Modification de la composition de la Commission d' Attribution des Logements et d'Examen de l'Occupation des Logements (CALEOL)  PREND ACTE de la démission de Madame JARRY, et DESIGNE A L’UNANIMITE Madame SCHWAEDERLE pour siéger à la CALEOL ainsi composée :

• Madame MAUGUIEN-SICARD, Présidente
• Madame Martine BOUCHER
• Madame Sarah GENTIL
• Madame Annie SCHWAEDERLE
• Monsieur Dominique RENAUDIE
• Madame Danielle DUVALET, représentant les locataires   

​​​Consultez la délibération ICI

CA03 - Etat Prévisionnel des Recettes et des Dépenses (EPRD) 2025 ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA04 - CONDAT - 5 avenue de Limoges - Construction de 22 logements (9 PLUS - 13 PLAI) - Condat sur Vienne - Réalisation d'un contrat de prêt d'un montant total de 2 496 224 C auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (Banque des Territoires) ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA06 - Couzeix -Construction 18 logements -40 rue de la Garde -Evolution du projet ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA05 - COUZEIX rue de la Garde - Construction de 18 logements ( 10 PLAI - 8 PLUS) - 40 rue de la Garde à Couzeix - Réalisation d'un emprunt issu du cadre du « NPNRU - Financement de logements locatifs sociaux familiaux (PLUS-PLAI) » d'un montant total de 196 400 C auprès d'ACTION LOGEMENT SERVICES ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA07 - Adhésion au Pacte Bois Biosourcés en Nouvelle Aquitaine portée par l'interprofession de la filière bois- Fibois ADOPTE A L’UNANIMITE  ICI

CA08 - LIMOGES - 9 rue de Châteauroux - Abandon de servitude de passage ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA09 - Limoges habitat- Raccordement aux nouveaux réseaux de chaleur CENTRE et SUD ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA10 - Convention d'utilisation de l'abattement de la Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires pour 2025-2027 et accord cadre de la gestion urbaine de proximité ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA12 - Convention d'Utilité Sociale (CUS) 2025-2030 -Engagement de la procédure d'élaboration ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA13 - Convention Prévoyance des Fonctionnaires avec le Centre de Gestion (CDG) 87 ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA14 - CONDAT-SUR-VIENNE - Rue du Lavoir - Autorisation d'acquisition de 44 logements collectifs et d'une salle commune en vente en l'état futur d'achèvement (VEFA) ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

Liste des délibérations ICI

CA01 - Procès-verbal de la réunion du Conseil d’Administration du 19 juin 2024 ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA03 - Orientations stratégiques et budgétaires 2025 ADOPTE A L’UNANIMITE les Orientations Stratégiques 2025 et PREND ACTE du Débat d’Orientations Budgétaires 2025  ICI

CA04 - Stratégie de loyer et augmentation des loyers au 1er janvier 2025 ADOPTE Ont voté contre : Madame KOUAKOU, et Messieurs DAMIANO et GUERY.   ICI

CA05 - Affectation de fonds propres ADOPTE A L’UNANIMITE  ICI

CA06 - RESIDENCE LA FILATURE – Construction de 39 logements – Rue de la Filature à Panazol – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 4 298 852,00 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations ADOPTE A L’UNANIMITE  ICI

CA07 - LE CHATENET – Construction de 55 logements (22 PLUS – 33 PLAI) – Rue Roland Garros au Palais sur Vienne – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 6 771 403 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (Banque des Territoires) ADOPTE A L’UNANIMITE  ICI

CA08 - NPNRU – Convention de transfert de maitrise d’ouvrage entre Limoges habitat et Limoges Métropole – Résidentialisation des ensembles immobiliers situés sur le quartier du Val de l’Aurence sud et de Beaubreuil ADOPTE A L’UNANIMITE  ICI

CA09 - Commande publique - Procédures internes à Limoges habitat - Modification de la composition de la Commission d' Appel d'Offres et de la Commission des Achats - Mise à jour des Règlements intérieurs et du Guide de bonnes pratiques  ICI

CA10 - Délégation de la Directrice générale – Représentation au Conseil Social et Economique en cas d’absence ADOPTE A L’UNANIMITE  ICI

CA11 - Promotion interne des fonctionnaires en situation de handicap (Reconnaissance de Qualité de Travailleur Handicapé) – Délégation de la procédure au Centre de Gestion 87 – Modification du tableau des effectifs ADOPTE A L’UNANIMITE   ICI

CA12 - LE PUY MARTIN – Acquisition - amélioration de 48 logements collectifs (19 PLUS – 29 PLAI ANRU) – Lieu-dit « Le Puy Martin » au Palais sur Vienne - Réalisation d’un emprunt issu du cadre du « NPNRU – Financement de logements locatifs sociaux familiaux (PLUSPLAI) » d’un montant total de 1 035 800 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ADOPTE A L’UNANIMITE  ICI

Liste des délibérations ICI

CA01 – Procès-verbal de la réunion du Conseil d’Administration du 12 avril 2024 ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA02 – Composition du Conseil d’administration – Remplacement de Monsieur REROLLE, personnalité qualifiée, par Madame Annie SCHWAEDERLE ADOPTE A L’UNANIMITE  ICI

CA03 - Rapport d’activité de la Directrice générale 2023 ADOPTE A L’UNANIMITE  ICI

CA04 - Compte financier 2023 – Approbation du résultat ADOPTE A L’UNANIMITE  ICI

CA05 - Rapport du Commissaire aux comptes PREND ACTE ICI

CA06 - BEAUBREUIL – Réhabilitation de 120 logements – 20-28-30-32 allée Fabre d’Eglantine à Limoges – réalisation, d’un emprunt issu du cadre du « NPNRU – Financement de logements locatifs sociaux » d’un montant total de 2 400 000 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ADOPTE A L’UNANIMITE  ICI

CA07 - BEAUBREUIL – Réhabilitation de 143 logements – 51-55-57-59-61 et 65 avenue de Beaubreuil à Limoges - Réalisation d’un emprunt issu du cadre du « NPNRU – Financement de logements locatifs sociaux, familiaux PAM » d’un montant total de 2 860 000 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ADOPTE A L’UNANIMITE  ICI

CA08 - BEAUBREUIL – Réhabilitation de 68 logements – 40-42-46 rue Rhin et Danube à Limoges - Réalisation d’un emprunt issu du cadre du « NPNRU – Financement de logements locatifs sociaux » d’un montant total de 1 115 254,01 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ADOPTE A L’UNANIMITE  ICI

CA09 - VAL DE L’AURENCE – Réhabilitation de 94 logements – 7 à 19 rue du Maréchal Juin à Limoges - Réalisation d’un emprunt issu du cadre du « NPNRU – Financement de logements locatifs sociaux familiaux PAM » d’un montant total de 1 541 678,00 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ADOPTE A L’UNANIMITE  ICI

CA10 – LIMOGES – RESIDENCE GLUCK – 24 rue Gluck – Autorisation de cession de la parcelle EX n°427 ADOPTE A L’UNANIMITE  ICI

CA11 – LIMOGES – LES PORTES FERREES – 22 rue Domnolet Lafarge – Autorisation de cession d’une partie de la parcelle EW n°409 ADOPTE A L’UNANIMITE  ICI

CA12 – CORGNAC – 18.20.22 Olivier de Serres, 1.3 allée le Titien – Limoges - Lancement consultations pour la réhabilitation ADOPTE A L’UNANIMITE  ICI

CA14 - Avancements de grade 2024 ADOPTE A L’UNANIMITE  ICI

CA15 – Délégation de signature de la Directrice Générale – Modifications ADOPTE A L’UNANIMITE   ICI

CA16 – Demande de remise gracieuse de dette locative – Association ALIS ADOPTE A L’UNANIMITE S’abstiennent : Mesdames GENTIL, HERNANDEZ et RIFFAUD et Messieurs CHADELAS, LANDRON, NYS, SCHALTEGGER et TRACOU.  ICI

CA17 - Participation des administrateurs à diverses manifestations - Avance de frais ADOPTE A L’UNANIMITE  ICI

Liste des délibérations ICI

CA01 – Procès-verbal de la réunion du Conseil d’Administration du 19 mars 2024 ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA02 - Bureau de Limoges Habitat – Modification de l’effectif ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA03 - Modification de la composition des commissions – Désignation d’un membre suppléant à la CAO et Jury de concours ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA04 - Alliance Offices Habitat - Désignation d’un représentant permanent ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA05 – Plan Stratégique du Patrimoine et projection VISIAL à 10 ans ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA07 - LE CHATENET – Construction de 55 logements (22 PLUS – 33 PLAI) – Rue Roland Garros au Palais sur Vienne – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 6 771 403 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (Banque des Territoires) ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA08 - RESIDENCE LES JARDINS D’OPALE 2 – Achat en VEFA de 2 logements individuels (2 PLAI) dans le cadre de la Reconstitution de l’Offre NPNRU– Lieu-dit « La Grosse Pierre » à FEYTIAT – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 243 151 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations (Banque des Territoires) ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA09 - BEAUBREUIL – Réhabilitation de 187 logements – 4 et 6 et 8 à 24 rue Rhin et Danube à Limoges - Convention de cofinancement avec Limoges Métropole - Communauté urbaine ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA10 - Affectation de Fonds Propres ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA11 - Construction de 27 logements collectifs – Le Palais sur Vienne - Orientation de la commande ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA12 - LIMOGES (BEAUNE-LES-MINES) – 70 ancienne Route de Paris - Autorisation de cession d’une parcelle de terrain ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA13 - Partenariat Les Ruchers de la Vignerie – Limoges habitat ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA14 - VENTE DE LOGEMENTS SOCIAUX – Résidence Les longes - 10 rue Pierre Fresnay à LIMOGES – Vente du logement n°169 ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA15 - VENTE DE LOGEMENTS SOCIAUX – Résidence Les longes - 12 rue Pierre Fresnay à LIMOGES – Vente du logement n°173 ADOPTE A L’UNANIMITE  ICI

CA16 - Signature du nouveau contrat de ville 2024-2030 ICI
ADOPTE A L’UNANIMITE

Liste des délibérations ICI

CA01 – Procès-verbal de la réunion du Conseil d’Administration du 19 décembre 2023 ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA02 – Composition du Conseil d’administration – Désignation de Madame Samantha ROLLAND, représentante d’Action Logement en remplacement de Monsieur JAMMET ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA03-1 - Orientations stratégiques 2024 ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA03-2 - Avis du CSE sur les orientations stratégiques 2024-2025 PREND ACTE et DONNE REPONSE ICI

CA04 - BEAUBREUIL – Réhabilitation de 37 logements – 4 et 6 rue Rhin et Danube à Limoges - Réalisation d’un emprunt issu du cadre du « NPNRU – Financement de logements locatifs sociaux » d’un montant total de 614 858,00 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA05 - BEAUBREUIL – Réhabilitation de 150 logements – 8 à 12 et 16 à 24 rue Rhin et Danube à Limoges - Réalisation d’un emprunt issu du cadre du « NPNRU – Financement de logements locatifs sociaux » d’un montant total de 2 492 667,54 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA07 - Réévaluation de l’IFSE des fonctionnaires de Limoges habitat ADOPTE A L’UNANIMITE CA04 - BEAUBREUIL – Réhabilitation de 37 logements – 4 et 6 rue Rhin et Danube à Limoges - Réalisation d’un emprunt issu du cadre du « NPNRU – Financement de logements locatifs sociaux » d’un montant total de 614 858,00 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA08 - Délégation du Conseil d’administration à la Directrice générale pour la réalisation des opérations relatives au placement des fonds ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA09 - Objectifs et indicateurs de la Directrice générale – Année 2024 ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA10 – Composition du Conseil d’administration – Remplacement de Monsieur Nicolas REROLLE, Vice-Président, démissionnaire - Désignation du Vice-Président - Modification de la composition des commissions - Représentation de Limoges hiété de coordination Alliance abitat à la socOffices Habitat DESIGNE A L’UNANIMITE Jean-Luc BONNET Vice-Président, SURSOIT à la modification de la composition des commissions, SURSOIT à la représentation de Limoges habitat à la société de coordination Alliance Offices Habitat ICI

CA11 – VENTE DE LOGEMENTS SOCIAUX – Résidence Les Longes – 12 rue Pierre Fresnay à LIMOGES - Vente du logement n°176 ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

CA01 – Procès-verbal de la réunion du Conseil d’Administration du 12 octobre 2023 ICI

CA02 - Etat Prévisionnel des Recettes et des dépenses (EPRD) 2024 CA03 - Plan d’Entretien du Patrimoine (PEP) – Programme 2024 ICI

CA03- ICI

CA04 - Affectation de fonds propres ICI

CA05 – Résidence BOMBAL - Travaux de réfection de façades, toitures et isolation par l’extérieur – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant maximum de 1 650 000 € auprès de la Caisse d’Epargne ICI

CA06 - COUZEIX RUE DE L’EGLISE – Construction de 41 logements – 6 rue de l’Eglise à Couzeix – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 3 614 321.00 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations ICI

CA07 - Tarification du service Nirio CA08- Présentation de la stratégie bas carbone ICI

CA08 - Stratégie Bas Carbone ICI

CA09 - Approbation de la convention de partenariat entre Limoges Métropole et Limoges habitat 2024-2026 ICI

CA10 - BEAUBREUIL - Emprise foncière libérée par la démolition des 26 et 28 rue Rhin et Danube à Limoges – Convention de mise à disposition au profit de Limoges Métropole ICI

CA12 - Politique de vente de logements – Bilan 2023 et objectifs 2024 ICI

CA13 - Tableau des effectifs des fonctionnaires de Limoges habitat ICI

CA14 – Aménagement du temps de travail des fonctionnaires - Bilan de l’expérimentation 2023 – Proposition de pérennisation ICI

CA15 - Mise en œuvre d’une prime collective pour les chargés de clientèle ICI

CA16 - Mise en œuvre du dispositif d’assermentation du personnel de Limoges habitat ICI

CA17 - Délégations de signature de la Directrice générale - Mise à jour de l’organigramme ICI

CA18 - Limoges – Beaubreuil 4 au 24 rue Rhin et Danube – Evolution du projet ICI

CA19 - Opération LE CHATENET – Projet de construction de 55 logements au Palais sur Vienne – Evolution du programme ICI

CA20 – Délégation de la Directrice générale – Représentation au Conseil Economique et Social en cas d’absence ou d’empêchement ICI

Liste des délibérations ICI

CA01 – Procès-verbal de la réunion du Conseil d’Administration du 21 JUIN 2023 ADOPTE A L’UNANIMITE ICI
CA03 - Débat d’orientations budgétaires 2024 PREND ACTE ICI
CA04 - Augmentation des loyers au 1er janvier 2024 ADOPTE Ont voté contre : Mesdames DUVALET, KOUAKOU, et Messieurs BOUHIER et GUERY. ICI
CA05 - BEAUBREUIL – Réhabilitation de 37 logements – 4 et 6 rue Rhin et Danube à Limoges – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant de 723 775 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations ADOPTE A L’UNANIMITE ICI
CA06 - BEAUBREUIL – Réhabilitation de 150 logements – 8 à 12 et 16 à 24 rue Rhin et Danube à Limoges – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 3 514 224 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations ADOPTE A L’UNANIMITE ICI
CA07 - Limoges - Rue de Beaupuy – Abandon de l’opération d’acquisition de 6 logements en VEFA ADOPTE A L’UNANIMITE ICI
CA08 - Révision du prix de vente des logements aux Longes ADOPTE Se sont abstenus : Madame DUVALET et Monsieur BOUHIER. ICI
CA10 - Proposition de partenariat avec Les Pros d’Avenir ADOPTE A L’UNANIMITE ICI
CA11 - Composition du Conseil de Concertation Locative – Remplacement de Madame MAUGUIEN-SICARD Monsieur CHADELAS, élu à l’unanimité. ICI
CA12 - NPNRU- Avenant 3 – Autorisation de signature d’une convention de groupement pour les marchés liés à la démolition avec la Ville de Limoges ADOPTE A L’UNANIMITE ICI
CA13 – Vente de logements sociaux – Résidence Les Longes – 10 rue Pierre Fresnay à Limoges – Vente du logement n°166 – Convention règlementée ADOPTE A L’UNANIMITE ICI
CA14 - Emission de titres participatifs auprès de la Caisse de dépôts et Consignations à hauteur de 4 000 000 € ADOPTE A L’UNANIMITE ICI

Ordre du jour délibérations ICI

CA01 – Procès-verbal de la réunion du Conseil d’Administration du 9 mars 2023 ICI

CA02_1 - Rapport d’activité de la Directrice générale 2022 ICI

CA02_2 - Rapport d’activité de la régie – Année 2022 ICI

CA03 - Coûts horaires de la régie et des espaces verts – Application au 1er juillet 2023 ICI

CA04 - Compte financier 2022 – Approbation du résultat ICI

CA05 - Rapport du Commissaire aux comptes ICI

CA06_1 – Société d’Equipement du Limousin (SELI) – Modification du capital social et autorisation du représentant de Limoges habitat à participer au vote de l’assemblée générale extraordinaire de la société – Souscription à l’augmentation du capital de la société ICI

CA06_2 – Société d’Equipement du Limousin (SELI) – Modification portant sur l’objet social et autorisation du représentant de Limoges habitat à participer au vote de l’assemblée générale extraordinaire de la société ICI

CA06_3 – Représentation de Limoges habitat à la Société d’Equipement du Limousin (SELI) ICI

CA07 - Affectation de fonds propres ICI

CA08 - Travaux de Réhabilitation– Résidence Le Sablard – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant maximum de 1 049 400 € auprès de la Caisse d’Epargne ICI

CA09 - Travaux de Réhabilitation– Résidence Les Hauts de Vanteaux à Limoges– Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant maximum de 1 021 801 € auprès de la Caisse d’Epargne ICI

CA10 - RESIDENCE DEVERRINE – Réhabilitation de 112 logements – 1, 2, 3, 4, 5 rue du Commandant Tulasne et 48, 54 rue Montmailler à Limoges – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 2 751 000,00 € auprès de la Banque des Territoires (groupe Caisse des Dépôts et Consignations) ICI

CA11 - RESIDENCE LEON JOUHAUD – Réhabilitation de 305 logements – 2 à 32 rue Degas à Limoges – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 6 454 000,00 € auprès de la Banque des Territoires (groupe Caisse des Dépôts et Consignations) ICI

CA12 - RESIDENCE LYAUTEY – Réhabilitation de 60 logements – 1 allée du Maréchal Lyautey à Limoges – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 1 416 000,00 € auprès de la Banque des Territoires (groupe Caisse des Dépôts et Consignations) ICI

CA13 - RESIDENCE CERCLER LAFARGE – Construction de 9 logements individuels (6 PLUS – 3 PLAI) – Rues du Cercler et Lafarge à Limoges – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 1 595 114 € auprès de la Banque des Territoires (groupe Caisse des Dépôts et Consignations) ICI

CA14 – Emission de titres participatifs auprès de la Banque des Territoires, Groupe Caisse des Dépôts : décision de déposer une demande ICI

CA15 - Extension des dispositifs d’intermédiation locative ICI

CA16 - Adhésion au dispositif de Médiation Préalable Obligatoire proposé par le Centre de Gestion 87 ICI

CA17 - Modification du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) – Maintien de la part fixe en cas de mi-temps thérapeutique des fonctionnaires ICI

CA18 - Plan de Concertation Locative 2023-2026 ICI

CA19 - Règlement intérieur du Conseil d’administration – Modification de l’article 33 « Accès à la plateforme d’alerte interne » ICI

CA20 - Prise en charge financière de stages de formation pour Madame KOUAKOU, administratrice de Limoges habitat ICI

CA21 - LA BREGERE – Réhabilitation des parties communes et façades – Bâtiments B-CD-E-F et G – Orientation de la commande et lancement de l’opération ICI

CA23 - Contrats de mixité sociale pour les communes de RILHAC-RANCON et VERNEUILSUR-VIENNE – Autorisation de signature par la Directrice générale ICI

CA25 - RESIDENCE MONTJOVIS – Réhabilitation / Restructuration de 255 logements – 82- 84-86 et 102-104-106 avenue de Montjovis à Limoges – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 5 222 500,00 € auprès de la Banque des Territoires (groupe Caisse des Dépôts et Consignations) ICI

CA26 - VERNEUIL-SUR-VIENNE – Lieux-dits « Le Colombier » et « Le Bourg » – Autorisation d’acquisition de parcelles de terrain ICI

Liste des délibérations ICI

CA01 – Procès-verbal de la réunion du Conseil d’Administration du 13 DECEMBRE 2022 ICI

CA02 - Orientations stratégiques 2023 ICI

CA03 - 1 LYAUTEY – Réhabilitation de 60 logements – 1 allée du Maréchal Lyautey à Limoges - Réalisation d’un emprunt issu du cadre du « NPNRU – Financement de logements locatifs sociaux » d’un montant total de 1 093 780,13 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES. ICI

CA04 - RESIDENCE DEVERRINE – 1 à 5 rue du Commandant Tulasne, 48 et 54 rue Montmailler à Limoges – Réhabilitation de 112 logements – Convention de financement dans le cadre du dispositif « Action Coeur de Ville » d’un montant total de 3 754 445 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ICI

CA05 – Affectation de fonds propres ICI

CA06 - COUZEIX – Rue de la Garde – Construction de 18 logements résidentiels rue de la Garde à COUZEIX - Modification de commande – Nombre de logements ICI

CA07 – LIMOGES – Les Portes-Ferrées – Projet d’écoquartier - Construction de logements en accession à la propriété PSLA (Prêt Social location-accession) – Modification de la commande de travaux ICI

CA08 - Le Palais Sur Vienne – Puy Martin – Orientation de la commande – Lancement consultations ICI

CA09 - Réhabilitation de la Résidence Salammbô – 7 rue Labiche à Limoges - Lancement de l’opération ICI

CA10 – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU)- Réhabilitation Beaubreuil – 40, 42 et 46 rue Rhin et Danube à Limoges- Lancement de l’opération ICI

CA11 – Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) – Avenant 3 à la convention - Projet de requalification du 51 à 65 avenue de Beaubreuil et du 20 à 32 allée Fabre d’Eglantine ICI

CA12 - FEYTIAT – Rue de la Laïcité – Opération l’Ortalet des Cèdres- Cession Foncière ICI

CA13 - FEYTIAT – Les Jardins d’Opale II– Autorisation d’acquisition de 2 maisons individuelles ICI

CA15 - Modification de l’indemnité de fonctions, de sujétions et d'expertise (IFSE) des fonctionnaires de Limoges habitat ICI

CA16 - Participation de Limoges habitat à la mutuelle prévoyance labellisée ICI

CA17 - Présentation de l’avis rendu par le CSE sur les Orientations stratégiques 2023 de Limoges habitat et réponse du Conseil d’administration ICI

CA18 - Objectifs de la directrice générale – année 2023 ICI

PV ICI

Délibérations ICI

CA01 - Procès verbal de la réunion du Conseil d’Administration du 18 octobre 2022 ICI

CA02 - Elections des représentants des locataires au Conseil d’administration – Installation des administrateurs élus le 09 décembre 2022 – Modification de la composition des commissions ICI

CA03 - Etat Prévisionnel des Recettes et des dépenses (EPRD) 2022 – Décision modificative ICI

CA04 - Etat Prévisionnel des Recettes et des dépenses (EPRD) 2023 ICI

CA05 - Tableau des effectifs des fonctionnaires de Limoges habitat ICI

CA07 - Vente de logements – Bilan 2022 et objectifs 2023 ICI

CA08 - Délégation de signature – complément ICI

CA09 - BEAUNE DE LA CROIX – Construction de 22 logements individuels (9 PLUS – 13 PLAI) – Lieu dit : « De La Croix » à Beaune Les Mines, commune de Limoges – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 2 811 413,37 € auprès de la Banque des Territoires (groupe Caisse des Dépôts et Consignations) ICI

CA10 - RESIDENCE AGORA – Achat en VEFA de 30 logements collectifs (12 PLUS – 18 PLAI) dans le cadre de la Reconstitution de l’Offre NPNRU– 171 avenue Maréchal De Lattre de Tassigny à Limoges – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 2 466 865,38 € auprès de la Banque des Territoires (groupe Caisse des Dépôts et Consignations) ICI

CA11 - NPNRU – Démolitions des ensembles immobiliers prévus à l’avenant N°3 – Signature d’une convention de transfert de maitrise d’ouvrage de la Ville de Limoges à Limoges habitat ICI
 

Liste des délibérations ICI

PV CA ICI

CA01 – Procès-verbal de la réunion du Conseil d’Administration du 28 JUIN 2022 ICI

CA02 - Composition du Conseil d’Administration – Remplacement de Monsieur Bertrand MACHAT, personnalité qualifiée démissionnaire, par Monsieur Philippe CHADELAS ICI

CA03 - Composition du Bureau – Modification ICI

CA05 - Augmentation des loyers au 1^er janvier 2023 ICI

CA06 - Orientations budgétaires 2023 ICI

                Titre            
                Contenu            

Délibérations ICI

BO1 - Procés verbal de la réunion de Bureau du 14 09 2022


                Titre            

                Contenu            Éditeur de Texte Enrichi, form_pagepartadmin_3122_items_16_contentBarre d'outils de l'éditeurStyles de base Gras Italique Souligné Barré Indice Exposant Supprimer la mise en formelists Insérer/Supprimer la liste numérotée Insérer/Supprimer la liste à pucesdents Diminuer le retrait (tabulation) Augmenter le retrait (tabulation)Liens Lien Supprimer le lien AncreInsérer Image Tableau Insérer un caractère spécialPresse-papier/Défaire Tout sélectionner Couper Copier Coller comme texte sans mise en forme Coller depuis Word Annuler RétablirDocument SourceAppuyez sur ALT-0 pour l'aide◢Elements path BO2 - Vente de logements sociaux - Résidence les Longes - 10 rue Pierre Fresnay à Limoges - Vente du logement 165

BO3 - Limoges - Autorisation de cession d'une parcelle de terrain - rue du Mas Bilier - Annule et remplace la délibération n°20220616 du 16 juin 2022

B_NT1 - Augmentation des loyer au 1er janvier 2023

B_NT2 - Orientations budgétaires 2023 - Information

B_NT3 - Orientations stratégiques 2023 - Information

B_NT4 - Mise à disposition de logements pour l'accueil de familles réfugiées ukrainiennes - Complément - Information


PV Bureau ICI


 -

Éditeur de Texte Enrichi, form_pagepartadmin_3122_items_16_contentBarre d'outils de l'éditeurStyles de base Gras Italique Souligné Barré Indice Exposant Supprimer la mise en formelists Insérer/Supprimer la liste numérotée Insérer/Supprimer la liste à pucesdents Diminuer le retrait (tabulation) Augmenter le retrait (tabulation)Liens Lien Supprimer le lien AncreInsérer Image Tableau Insérer un caractère spécialPresse-papier/Défaire Tout sélectionner Couper Copier Coller comme texte sans mise en forme Coller depuis Word Annuler RétablirDocument SourceAppuyez sur ALT-0 pour l'aide◢Elements path 
CA08 - RESIDENCE AGORA – Achat en VEFA de 30 logements collectifs (12 PLUS – 18 PLAI) dans le cadre de la Reconstitution de l’Offre NPNRU– 171 avenue Maréchal De Lattre de Tassigny à Limoges – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 2 466 865,38 € auprès de la Banque des Territoires (groupe Caisse des Dépôts et Consignations) ICI

CA09 - BEAUNE DE LA CROIX – Construction de 22 logements individuels (9 PLUS – 13 PLAI) – Lieu dit : « De La Croix » à Beaune Les Mines, commune de Limoges – Réalisation d’un contrat de prêt d’un montant total de 2 811 413,37 € auprès de la Banque des Territoires (groupe Caisse des Dépôts et Consignations) ICI

CA10 - Mise en place d’un partenariat entre Limoges Habitat et l’association au bout du fil – Signature de la convention ICI

CA11 – LE PALAIS SUR VIENNE – Autorisation d’acquisition d’un immeuble – impasse du Puy Martin ICI

CA12 - Proposition de financement pour le paiement de la Taxe Foncière des Propriétés Bâties (TFPB) d’un montant de 7 000 000 € ICI

PV du CA du 28 juin 

Liste des délibérations à consulter ICI

CA01 - Compte rendu de la réunion du Conseil d’Administration du 12 MAI 2022 

CA02 - Activité du Bureau – Communication des décisions prises en séance du 16 JUIN 2022 

CA03 - Rapport d’activité de la Directrice générale 2021

CA04_1 - Rapport d’activité, compte de résultat et coût horaire de la régie – Année 2021 – Information

CA04_2 - Coûts horaires de la régie et des espaces verts – Année 2022

CA05 - Compte financier 2021 – Approbation du résultat

CA06 - Rapport du Commissaire aux comptes

CA07 - Plan d’actions proposé pour améliorer le ratio d’autofinancement

CA08 - Affectation de fonds propres

CA09 - Plan Stratégique du Patrimoine : présentation de l’actualisation 2022

CA10 - NPNRU – Avenant 3 à la Convention pluri-annuelle : Projet urbain d’intérêt national Beaubreuil - Autorisation de signature

CA11 - NPNRU – Conventionnement initial - information et autorisation de signer les conventions de co-financement

CA12 - NPNRU – Avenant n°1 : secteur de Beaubreuil Rhin et Danube et Val de l’Aurence Sud - Information et autorisation de signer les conventions de co-financement

CA13 - ANNULE

CA14 - LIMOGES – Autorisation de cession d’une parcelle de terrain – Romanet

CA15 - Remise gracieuse au profit de Monsieur Bachellerie

CA16 - Mise à disposition de logements au profit d’Audacia pour l’accueil de familles refugiées ukrainiennes - Information

CA17 - Convention cadre – Partenariat avec Escales Solidaires, projet « pension de famille »

CA18 - Bilan des logements et locaux loués à des associations - Année 2021 - Information

CA19 - Réponse de la Direction générale de Limoges habitat aux avis du CSE relatifs aux orientations stratégiques à horizon 2024, à la situation économique et financière 2021 et à la politique sociale 2020

CA20 - Intéressement : application de l’accord pour l’année 2021 - Information

CA21 - Intéressement des fonctionnaires - Information

CA22 - ANNULE

CA23 - Autorisation permanente d’ester en justice de la Directrice générale

CA24 - Règlement intérieur du Conseil d’Administration – Modification suite au décret du 26 avril 2022 relatif à la gouvernance des Office Publics de l’Habitat

CA25 - ALLIANCE OFFICES HABITAT – Modification des statuts suite au décret du 22 avril 2022 relatif aux élections des locataires dans le parc social

CA26 - Partenariat Les Ruchers de la Vignerie – Limoges habitat

CA27 - Partenariat Alinéa – Limoges habitat

CA28 - ANNULE