Liste des délibérations ICI
PV ICI
Ordre du jour ICI
B01 – Procès-verbal de la réunion de Bureau du 06 DECEMBRE 2022 ICI
B02 - 12 PORTE PANET – 12 rue Porte Panet à Limoges – Acquisition Amélioration de 6 logements (4 PLUS – 2 PLAI) – Convention de financement dans le cadre du dispositif « Action Coeur de Ville » d’un montant total de 536 925 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ICI
B03 - COUZEIX – Construction de 41 logements collectifs (25 PLAI – 16 PLUS) – 6 rue de l’Eglise à Couzeix - Réalisation d’un emprunt issu du cadre du « NPNRU – Financement d’opérations de reconstitution de l’Offre de logements sociaux (PLUS/PLAI) » d’un montant total de 441 800 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ICI
B04 - COUZEIX – Construction de 41 logements – 6 rue de l’Eglise à Couzeix - Convention de cofinancement avec Limoges Métropole - Communauté urbaine ICI
B05 - RESIDENCE AGORA – Acquisition en VEFA de 30 logements – 171 avenue Mal. De Lattre de Tassigny à Limoges - Convention de cofinancement avec Limoges Métropole - Communauté urbaine ICI
B06 - RESIDENCE DE LA CROIX – Construction de 22 logements – 10 allée Pierrette Fleutiaux, Lieu-dit : De La Croix à Beaune Les Mines, commune de Limoges - Convention de cofinancement avec Limoges Métropole - Communauté urbaine ICI
B07 - RESIDENCE GRAND ANGLE – Acquisition en VEFA de 8 logements – Rues d’Isle et de la Fontaine de Vanteaux à Limoges - Convention de cofinancement avec Limoges Métropole - Communauté urbaine ICI
B08 - RESIDENCE LYAUTEY – Réhabilitation de 60 logements – 1 allée du Maréchal Lyautey à Limoges - Convention de cofinancement avec Limoges Métropole - Communauté urbaine ICI
B09 - RESIDENCE PIERRE ASTIER à Limoges – Achat en VEFA de 6 logements collectifs (3 PLAI ANRU – 3 PLUS hors NPNRU) –Convention de financement issue du cadre « Production de logements locatifs sociaux PLUS » d’un montant total de 100 500 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ICI
B10 - RESIDENCE PIERRE ASTIER à Limoges – Achat en VEFA de 6 logements collectifs (3 PLAI ANRU – 3 PLUS hors NPNRU) – Réalisation d’un emprunt issu du cadre du « NPNRU – Financement d’opérations de reconstitution de l’Offre de logements sociaux (PLAI) » d’un montant total de 29 400 € auprès d’ACTION LOGEMENT SERVICES ICI
B11 - SAINT JUST LE MARTEL – Acquisition-amélioration de 6 logements (3 PLAI – 3 PLUS) – 2 rue de la Mairie à Saint Just le Martel - Convention de cofinancement avec ACTION LOGEMENT SERVICES ICI
B12 - SAINT JUST LE MARTEL – Acquisition-amélioration de 6 logements – 2 rue de la Mairie à Saint Just Le Martel - Convention de cofinancement avec Limoges Métropole - Communauté urbaine ICI
B13 - RILHAC-RANCON - CASSEPIERRE – Opération lieu-dit Cassepierre, 54 Avenue Emile Zola – Construction de 16 logements individuels - Autorisation de constitution d’une servitude de passage de réseaux électriques au profit d’Enedis ICI
B14 - Projet de construction d’une ligne électrique Haute Tension A (HTA) - 40 rue Albert Samain à Limoges - Autorisation de constitution d’une servitude de passage de réseaux électriques au profit d’Enedis ICI
B15 - LIMOGES – Autorisation de cession d’une parcelle de terrain – rue du Mas Bilier – Annule et remplace la délibération 20221013_B03 ICI
B16 – LIMOGES - Autorisation de servitude de passage Fonds Régional d’art Contemporain ICI
B17 – Demande de régularisation de salaires inférieurs aux minimas conventionnels – Signature de protocoles transactionnels ICI
B18 - Part variable de la Directrice Générale – Evaluation 2022 ICI
B19 - COUZEIX – Construction de 41 logements – 6 rue de l’Eglise à Couzeix - Convention de prêt avec la Caisse d’Assurance Retraite et de la Santé au Travail ICI